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Marques déposées par la société CELLIER SAINT SIDOINE
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DOMAINE Les CROYES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Les CROYES
CELLIER SAINT SIDOINE

Numéro de dépôt :
3321200
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
DOMAINE Les CROYES de CELLIER SAINT SIDOINE

Présentation de la marque DOMAINE Les CROYES

Déposée le 21 octobre 2004 par la société CELLIER SAINT SIDOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE Les CROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société CELLIER SAINT SIDOINE domicilié(e) Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 393 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER SAINT SIDOINE domicilié(e) Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France.

La marque DOMAINE Les CROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Les CROYES est expirée depuis le 21 octobre 2014.

CELLIER SAINT SIDOINE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE Sainte PHILOMENE , Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine , SAINT-SIDOINE , DOMAINE TREBOULINE , CUVEE GRAVOCHE , CUVEE CHATEAU ROYAL , DOMAINE LE PETIT MAS


CELLIER SAINT SIDOINE - Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France - SIREN 342393337


CELLIER SAINT SIDOINE - Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières de vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.